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05-_CR_CC_16.12.2019.pdf
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 DECEMBRE 2019 Lâan deux mille dix-neuf, le seize décembre, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6
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Pertinence :27.90%
06-_CR_16_DEC_2021.docx.pdf
COMPTE RENDU DES DÃCISIONS PRISES EN CONSEIL COMMUNAUTAIRE LE 16 DÃCEMBRE 2021 Lâan deux mille vingt et un, le seize décembre, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux Comminges se sont réunis en Conseil Communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / S
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Pertinence :27.56%
03-_CR_CC_04.07.2019.pdf
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 04 JUILLET 2019 Lâan deux mille dix-neuf, le quatre juillet, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7
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Pertinence :26.44%
03-_PV_CC_04.07.2019.pdf
PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 04 JUILLET 2019 Lâan deux mille dix-neuf, le quatre juillet, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6
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Pertinence :26.42%
02-_CR_14_AVRIL_2022.docx.pdf
COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 AVRIL 2022 Lâan deux mille vingt-deux, le quatorze avril, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux Comminges se sont réunis en Conseil Communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 Pr
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05-_PV_CC_16.12.2019.pdf
PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 DECEMBRE 2019 Lâan deux mille dix-neuf, le seize décembre, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5
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Pertinence :25.27%
01-_PV_CC_21.02.2019.pdf
PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 FEVRIER 2019 Lâan deux mille dix-neuf, le vingt-et-un février, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3
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Pertinence :24.25%
02-_CR_CC_15.04.2019.pdf
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 AVRIL 2019 Lâan deux mille dix-neuf, le quinze avril, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Saint-Marcet, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12
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Pertinence :23.25%
CR_CC_16_DEC_2020.docx.pdf
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 DÃCEMBRE 2020 Lâan deux mille vingt, le seize décembre, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8
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Pertinence :23.14%
02-_PV_CC_15.04.2019.pdf
PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 AVRIL 2019 Lâan deux mille dix-neuf, le quinze avril, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Saint-Marcet, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 1
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Pertinence :19.56%
0-_PV_CC_14_DEC_2023_approuv%C3%A9_le_14_mars_2024.docx.pdf
PROCÃS-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DÃCEMBRE 2023 Lâan deux mille vingt-trois, le quatorze décembre, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux Comminges, dûment convoqués, se sont réunis en Conseil Communautaire, à Villeneuve de Rivière, sous la présidence de Magali GASTO OUSTRIC, Présidente. 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 1
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Pertinence :16.19%
Pi%C3%A8ce_4A_-_R%C3%A8glement_%C3%A9crit_CS.pdf
... ECRIT PROJET DE PLUI ARRETE LE 14 MARS
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Pi%C3%A8ce_4A_-_R%C3%A8glement_%C3%A9crit_CN.pdf
... ECRIT PROJET DE PLUI ARRETE LE 14 MARS
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Pi%C3%A8ce_4A_-_R%C3%A8glement_%C3%A9crit_CS.pdf
Envoyé en préfecture le 15/03/2024 Reçu en préfecture le 15/03/2024 Publié le 15/03/2024 ID : 031-200072643-20240314-2024036-DE PLAN LOCAL DâURBANISME INFRACOMMUNAUTAIRE PIECE 4 : REGLEMENT ECRIT ARTELIA / FEVRIER 2024 / 4 36 2901 Envoyé en préfecture le 15/03/2024 Reçu en préfecture le 15/03/2024 Publié le 15/03/2024 ID : 031-200072643-20240314-2024036-DE Envoyé en
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Pertinence :11.20%
Piece_4A_-_R%C3%A8glement_%C3%A9crit_CPG.pdf
... ECRIT PROJET DE PLUI ARRETE LE 14 MARS