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Pertinence :36.16%
Avis_MRAE_PLUi_CS.pdf
... du PLUi Coteaux Sud de la ... intercommunal (PLUI) CÅur et Coteaux ... du PLUi CÅur et Coteaux ... de trois PLUi ... couverte par des PLUi. Les choix ... dâespace du PLUi Coeur et Coteaux ... que le projet de PLUi identifie les ... du PLUi CÅur et Coteaux
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Pertinence :36.04%
Rapport_d_Orientation_Budgetaire_2021.pdf
RAPPORT DâORIENTATION BUDGETAIRE 2021 Le 09/03/2021 *Document non transmissible [Droits réservés] 1. LE CADRAGE ÃCONOMIQUE NATIONAL En France, une récession dâampleur inédite depuis la création des comptes nationaux en 1948 Dans sa dernière note de conjoncture datant dâoctobre, avant lâannonce du nouveau confinement, lâINSEE estime la perte de PIB à -9% en 2020,
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Pertinence :35.66%
06-_PV_CC_02.07.2018.pdf
PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 JUILLET 2018 Lâan deux mille dix-huit, le deux juillet, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 AGASSA
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Pertinence :35.40%
rapport_DDT_PLUi_Coteaux_Nord.pdf
... Intercommunal (PLUi) de la communauté ... existait déjà un PLUi sur ... sous forme de 4 PLUi ... Le périmètre du PLUi Terres ... reste inchangé. - PLUi Coeur et Plaine de ... de la Garonne. - PLUi Coteaux Nord, ... de coteaux. - PLUi Coteaux Sud, ... juillet 2022. Le PLUi Terres ... 2022. Les trois PLUi sectoriels «
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Pertinence :35.30%
04-_CR_CC_03.10.2019.pdf
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 03 OCTOBRE 2019 Lâan deux mille dix-neuf, le trois octobre, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Saint-Marcet, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11
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Pertinence :34.57%
10-_PV_CC_18.12.2018.pdf
PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 DECEMBRE 2018 Lâan deux mille dix-huit, le dix-huit décembre, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Boulogne sur Gesse, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5
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Pertinence :34.35%
2022-250-5_Pi%C3%A8ce_1.D_-_Evaluation_du_projet.pdf
PLAN LOCAL DâURBANISME DE CLARAC P I E C E 1 : RA P P O R T DE P R E S E N TA TI O N PIECE 1.D - EVALUATION DU PROJET ARTELIA REGION SUD-OUEST Agence de PAU Hélioparc 2 Avenue Pierre Angot Cs 8011 64053 PAU CEDEX 9 Tel. : +33 (0)5 59 84 23 50 Fax : +33 (0)5 59 84 30 24 DATE : DECEMBRE 2022 COMMUNE DE CLARAC REF : 8 32 0913 COMMUNAUTE DE COMMUNES CÅUR & COTEAUX COMMINGES PLAN
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Pertinence :34.07%
2022-250-2_Pi%C3%A8ce_1.A_-_Resume_non_technique.pdf
PLAN LOCAL DâURBANISME DE CLARAC P I E C E 1 : RA P P O R T DE P R E S E N TA TI O N PIECE 1.A â RESUME NON TECHNIQUE ARTELIA REGION SUD-OUEST Agence de PAU Hélioparc 2 Avenue Pierre Angot CS 8011 64053 PAU CEDEX 9 Tel. : +33 (0)5 59 84 23 50 Fax : +33 (0)5 59 84 30 24 DATE : DECEMBRE 2022 REF : 8 32 0913 COMMUNAUTE DE COMMUNES CÅUR & COTEAUX COMMINGES PLAN LOCAL DâURBANI
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Pertinence :34.05%
Avis_DDT_31_Rapport_PLUi_CS.pdf
... Intercommunal (PLUi) de la communauté ... existait déjà un PLUi sur ... sous forme de 4 PLUi ... Le périmètre du PLUi Terres ... reste inchangé. - PLUi Coeur et Plaine de ... de la Garonne. - PLUi Coteaux Nord, ... de coteaux. - PLUi Coteaux Sud, ... juillet 2022. Le PLUi Terres ... 2022. Les trois PLUi sectoriels «
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Pertinence :34.04%
Pi%C3%A8ce_1E_-Compatibilite_doc_cadres_-CS.pdf
... CADRES PROJET DE PLUI ARRETE LE 14 MARS ... supérieur. Le PLUi de la CC Coteaux ... auxquels le PLUi doit être ... Compatibilité du PLUi Axe1 : Un ... du territoire Le PLUi protège le ... C05 et C06, le PLUI localise ... verte et bleue) Le PLUi propose en ... des paysages : Le PLUi contribue à ... le projet de PLUI participe au
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Pertinence :34.04%
05-_CR_21_octobre__2021.pdf
COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2021 Lâan deux mille vingt et un, le vingt et un octobre, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux Comminges se sont réunis en Conseil Communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances Commune
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Pertinence :34.02%
Pi%C3%A8ce_1E_-Compatibilite_doc_cadres_-CN.pdf
... CADRES PROJET DE PLUI ARRETE LE 14 MARS ... supérieur. Le PLUi de la CC Coteaux ... auxquels le PLUi doit être ... Compatibilité du PLUi Axe1 : Un ... du territoire Le PLUi protège le ... C05 et C06, le PLUI localise ... et bleue). Le PLUi propose en ... des paysages : Le PLUi contribue à ... le projet de PLUI participe au
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Pertinence :33.82%
Pi%C3%A8ce_1E_-Compatibilite_doc_cadres_-CPG.pdf
... CADRES PROJET DE PLUI ARRETE LE 14 MARS ... supérieur. Le PLUi de la CC Coeur et ... auxquels le PLUi doit être ... Compatibilité du PLUi Axe1 : Un ... du territoire Le PLUi protège le ... C05 et C06, le PLUI localise ... verte et bleue) Le PLUi propose en ... des paysages : Le PLUi contribue à ... le projet de PLUI participe au
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Pertinence :33.77%
04-_PV_CC_03.10.2019.pdf
PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 03 OCTOBRE 2019 Lâan deux mille dix-neuf, le trois octobre, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Saint-Marcet, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1
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Pertinence :33.19%
Avis_DDT31_rapport_DDT_PLUi_CPG.pdf
... Intercommunal (PLUi) de la Communauté ... existait déjà un PLUi sur ... sous forme de 4 PLUi ... Le périmètre du PLUi Terres ... reste inchangé. - PLUi Coeur et Plaine de ... de la Garonne. - PLUi Coteaux Nord, ... de coteaux. - PLUi Coteaux Sud, ... juillet 2022. Le PLUi Terres ... 2022. Les trois PLUi sectoriels «
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Pertinence :32.44%
01-_CR_CC_21.02.2019.pdf
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 FEVRIER 2019 Lâan deux mille dix-neuf, le vingt-et-un février, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4
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Pertinence :32.16%
04-_CR_05_juillet_2021.docx.pdf
COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 05 JUILLET 2021 Lâan deux mille vingt et un, le cinq juillet, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux Comminges se sont réunis en Conseil Communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances Commune 1 2 3 4
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Pertinence :32.03%
CR_12_AVRIL_2021.docx.pdf
COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 AVRIL 2021 Lâan deux mille vingt et un, le douze avril, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux Comminges se sont réunis en Conseil Communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances Commune 1 2 3 4 5
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Pertinence :31.67%
07-_CR_CC_23.10.2017_version_1.pdf
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23 OCTOBRE 2017 Lâan deux mille dix-sept, le vingt-trois octobre, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents Procurations / Suppléances 1 2 3 4 AG
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Pertinence :29.94%
02-_PV_CC_19.03.2018.pdf
PROCES-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 MARS 2018 Lâan deux mille dix-huit, le dix-neuf mars, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents /Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8