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Pertinence :40.01%
R%C3%A9ponse_5C_-_Note_de_r%C3%A9ponse_MRAE_-PLUi_CS.pdf
... du PLUi Coteaux Sud de la ... du territoire du PLUi, conformément à ... opposable dans le PLUi. 1 â Les ... intercommunal (PLUi) n'interdit pas en ... (2009-2018)â. Le PLUi, projeté à ... à lâéchelle du PLUi infracommunautaire ... lâéchelle des 3 PLUi Coteaux Sud / ... incluant les 3 PLUi en cours ... et le PLUi des Terres
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Pertinence :39.97%
D2024-32-3-_Pr%C3%A9sentation_CA_23_-_BP_24_-CC_11_avril.pdf
Envoyé en préfecture le 18/04/2024 Reçu en préfecture le 18/04/2024 Publié le 18/04/2024 ID : 031-200072643-20240411-202432-BF BUDGETS 2024 Conseil Communautaire 11 avril 2024 Envoyé en préfecture le 18/04/2024 SOMMAIRE 1 Comptes administratifs 2 Fiscalité 2024 3 Budget principal 2024 Reçu en préfecture le 18/04/2024 Publié le 18/04/2024 ID : 031-200072643-20240411-2024
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Pertinence :39.83%
2023-245-2_MS1_PLUI_TA_REGLEMENT_A_N_PR_APPRO.pdf
PLUI DES TERRES DâAURIGNAC PLUI PLAN LOCAL
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Pertinence :39.82%
06-_CR_CC_30.08.2018.pdf
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 AOUT 2018 Lâan deux mille dix-huit, le trente août, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Boulogne sur Gesse, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1
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Pertinence :39.74%
06-_PV_BUREAU_21_DEC_2023.pdf
PROCÃS-VERBAL BUREAU DU 21 DÃCEMBRE 2023 Lâan deux mille vingt-trois, le vingt et un décembre, les membres du bureau de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux Comminges, dûment convoqués, se sont réunis en bureau, au Parc des Expositions à Villeneuve de Rivière, sous la présidence de Magali GASTO OUSTRIC, Présidente. Présents : M GASTO OUSTRIC ; A FRECHOU ; J FERRE
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Pertinence :39.43%
45-1_PADD_infra_CN.pdf
... Durables (PADD) du PLUI Infracommunautaire ... - Dâinscrire le PLUi infra dans la ... mise en place des PLUi infra est de ... spécifiques au PLUI Infra Coteaux Nord
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Pertinence :39.40%
46-1_PADD_infra_CS.pdf
... Durables (PADD) du PLUI Infracommunautaire ... - Dâinscrire le PLUi infra dans la ... mise en place des PLUi infra est de ... spécifiques au PLUI Infra Coteaux Sud
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Pertinence :39.24%
Pi%C3%A8ce_2B_-_PADD_infra_CN.pdf
... : PADD PROJET DE PLUI ARRETE LE 14 MARS ... Durables (PADD) du PLUI Infracommunautaire ... - Dâinscrire le PLUi infra dans la ... mise en place des PLUi infra est de
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Pertinence :39.08%
2022-17-2-_PLHCC_Orientations.pdf
1 Programme Local de lâHabitat CÅur & Coteaux Comminges Programme Local de lâHabitat CÅur & Coteaux Comminges Table des matières Le territoire de la communauté de communes CÅur & Coteaux Comminges ..................................... 5 Un processus de dévalorisation rapide des logements anciens ........................................................... 6 Un processus
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Pertinence :39.07%
2021-192-2__PLH5C_Orientations.pdf
Programme Local de lâHabitat CÅur & Coteaux Comminges Synthèse du diagnostic et Propositions dâorientations 1 Version premier arrêt, octobre 2021 Programme Local de lâHabitat CÅur & Coteaux Comminges Table des matières Le territoire de la communauté de communes CÅur & Coteaux Comminges ..................................... 5 Un processus de dévalorisation rapide des
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Pertinence :38.89%
07-_PV_CC_30.08.2018.pdf
PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 AOUT 2018 Lâan deux mille dix-huit, le trente août, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Boulogne sur Gesse, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10
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Pertinence :38.53%
Pi%C3%A8ce_2B_-_PADD_infra_CPG.pdf
... : PADD PROJET DE PLUI ARRETE LE 14 MARS ... Durables (PADD) du PLUI Infracommunautaire ... - Dâinscrire le PLUi infra dans la ... mise en place des PLUi infra est de
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Pertinence :38.47%
DPMEC-VD1608__dossier_de_concertation_21082023_VF.pdf
PROCEDURE DE DECLARATION DE PROJET N°2 VALANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLU DE SAINT-GAUDENS DOSSIER DE CONCERTATION PROJET DE RECONVERSION DU SITE DE LA CLINIQUE DâENCORE Résidence intergénérationnelle COCOON-AGES 21 AOUT 2023 DECLARATION DE PROJET N°2 VALANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLU DE SAINT-GAUDENS Table des matières Propos liminaires ................................
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Pertinence :37.74%
01-_CR_17_mars_2022docx.docx.pdf
COMPTE-RENDU DES DÃCISIONS PRISES LORS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 MARS 2022 Lâan deux mille vingt-deux, le dix-sept mars, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Supp
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Pertinence :37.32%
2022-17-3-_Programme_actions_2eme_arret.pdf
1 Programme Local de lâHabitat CÅur & Coteaux Comminges Programme Local de lâHabitat CÅur & Coteaux Comminges Table des matières Préambule ......................................................................................................................................................................... 5 Ce document présente le programme dâactions de la CommunautÃ
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Pertinence :36.74%
2024AO72.pdf
... du PLUi Coteaux Nord de la ... intercommunal (PLUI) CÅur et Coteaux ... du PLUi CÅur et Coteaux ... de trois PLUi ... couverte par des PLUi. Les choix ... dâespace du PLUi Coeur et Coteaux ... du projet de PLUi dans le calcul de ... que le projet de PLUi identifie les ... du PLUi CÅur et Coteaux
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Pertinence :36.73%
Rapport_5C_Aurignac.pdf
... relatifs au PLUi, dossier élaboré ... N°1 DU PLUI DE LA CCTA ... Evolution du PLUi
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Pertinence :36.72%
05-_CR_CC_02.07.2018.pdf
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 JUILLET 2018 Lâan deux mille dix-huit, le deux juillet, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 AGASSAC
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Pertinence :36.30%
05-_CR_29_SEPT_2020.pdf
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 SEPTEMBRE 2020 Lâan deux mille vingt, le vingt-neuf septembre, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4
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Pertinence :36.21%
Avis_MRAE_PLUi_CPG.pdf
... du PLUi CÅur et Plaine de ... intercommunal (PLUI) CÅur et Coteaux ... du PLUi CÅur et Coteaux ... de trois PLUi ... couverte par des PLUi. La démarche ... du PLUi Coeur et Coteaux ... des 31 communes du PLUi, au regard de ... présent projet de PLUi. Sur le plan ... SCoT et du PADD du PLUi "CÅur et Plaine ... que le projet de PLUi identifie les