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Avis_SCoT_CN_sign%C3%A9_.pdf

... sur l’arrêt du PLUi infracommunautaire ... Intercommunal (PLUi) ... le projet de PLUi infracommunautaire ... reçu le projet de PLUi de la communauté ... générales 1. Le PLUi infracommunautaire ... conjointe avec les PLUi ... d’étudier ces PLUi sans corrélation. ... entre les 4 PLUi. POLE ... 2. Les 4 PLUi proposent une

4_declaration_environnementale.pdf

Déclaration Environnementale PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL Communauté de communes Cœur&Coteaux Comminges En collaboration avec Avec la coordination du Pays Comminges Pyrénées Plan Climat Air Energie Territorial AVANT-PROPOS En application de l’article L.122-10 du code de l’environnement, une déclaration environnementale doit être communiquée au public et à l’Au

Avis_PETR_PLUi_CS.pdf

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2024_213-avis_3_PLUi_infra_5c_20240514_-_CN.pdf

... : Avis sur le PLUi infracommunautaire ... avis, le projet de PLUi infracommunautaire ... : Contexte : Le PLUi infracommunautaire ... priorisée dans le PLUi pour la ... valable pour les 3 PLUi Le diagnostic ... de 6 ans. Le PLUi prévoit un ... offert par le PLUi est le suivant : ... offert par le PLUi doit être ... l’échelle des 3 PLUi

Avis_CA_31_PLUi_CS.pdf

... : Avis sur le PLUi infracommunautaire ... avis, le projet de PLUi infracommunautaire ... : Contexte : Le PLUi infracommunautaire ... priorisée dans le PLUi pour la ... valable pour les 3 PLUi Le diagnostic ... l’objet d’un PLUi. Un effort est ... de 6 ans. Le PLUi prévoit un ... offert par le PLUi est le suivant : ... l’échelle des 3 PLUi

Avis_CA_31_PLUi_CPG.pdf

... : Avis sur le PLUi infracommunautaire ... avis, le projet de PLUi infracommunautaire ... : Contexte : Le PLUi infracommunautaire ... dans le PLUi pour la ... de 6 ans. Le PLUi prévoit un ... offert par le PLUi est le suivant : ... l’échelle des 3 PLUi ... l’échelle des 3 PLUi ... A l’échelle du PLUi Cœur et Plaine de

05-_PV_CC_16.03.2017.pdf

PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 MARS 2017 L’an deux mille dix-sept, le seize mars, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes Cœur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

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Procédures en cours

Procédures en cours PLUI Cœur et Plaine de ... Conclusions - PLUi Conclusions - ... CPG Couverture PLUi CPG ...TA_Enquete_publique_PLUI_Coeur_Plaine_Garonn... presse 2nd Arret PLUI Attestation ... second arrêt PLUi CPG 09-08-2024 ... Second arrêt 3 PLUi CN-CS-CPG Arrêt PLUI Attestation parution Arrêt PLUi CPG 26-03-2024 ... 26-03-2024 Arrêt 3 PLUi CN-CS-CPG EP

04-_PV_CC_01.03.2017.pdf

PROCES VERBAL CONSEIL COMMUNAUTAIRE 01 MARS 2017 L’an deux mille dix-sept, le 1er mars, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes Cœur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 1

Avis_PETR_PLUi_CPG.pdf

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REPONSES_PPA_PLUI_CN_VF.pdf

... Le dossier de PLUi sera complété ... le règlement du PLUi ne pouvant pas ... à l’échelle du PLUi Coteaux Nord. Le ... en annexe du PLUi. AVIS FAVORABLE ... RESERVES SUR LE PLUI CN AVIS SUR LES PLUI EN GENERAL : 4 ... l’échelle des 3 PLUi. Le classement en ... AVIS SUR LE PLUI COTEAUX NORD : La

Pi%C3%A8ce_3A_-OAP_th%C3%A9matiques_CPG.pdf

... PROJET DE PLUI ARRETE LE 14 MARS ... des PLUi

01-_PV_DU_26_JANVIER_2023_docx.docx.pdf

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Note_de_r%C3%A9ponse_MRAE_PLUi_CPG.pdf

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... N°1 DU PLUI TERES D’AURIGNAC ... et résidentiel du PLUi ... DU PROJET DE PLUI. 12 4. AVIS DU ... N°1 du PLUi des Terres

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D2024-32-3-_Pr%C3%A9sentation_CA_23_-_BP_24_-CC_11_avril.pdf

Envoyé en préfecture le 18/04/2024 Reçu en préfecture le 18/04/2024 Publié le 18/04/2024 ID : 031-200072643-20240411-202432-BF BUDGETS 2024 Conseil Communautaire 11 avril 2024 Envoyé en préfecture le 18/04/2024 SOMMAIRE 1 Comptes administratifs 2 Fiscalité 2024 3 Budget principal 2024 Reçu en préfecture le 18/04/2024 Publié le 18/04/2024 ID : 031-200072643-20240411-2024

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PLUI DES TERRES D’AURIGNAC PLUI PLAN LOCAL

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COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 AOUT 2018 L’an deux mille dix-huit, le trente août, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes Cœur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Boulogne sur Gesse, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1