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Pertinence :28.51%
Rapport.pdf
... relatifs au PLUi, dossier élaboré ... du PLUi de la 3CpG ... et du projet de PLUi
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Pertinence :27.92%
06-_CR_16_DEC_2021.docx.pdf
COMPTE RENDU DES DÃCISIONS PRISES EN CONSEIL COMMUNAUTAIRE LE 16 DÃCEMBRE 2021 Lâan deux mille vingt et un, le seize décembre, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux Comminges se sont réunis en Conseil Communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / S
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Pertinence :27.91%
05-_CR_CC_16.12.2019.pdf
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 DECEMBRE 2019 Lâan deux mille dix-neuf, le seize décembre, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6
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Pertinence :27.69%
Conclusions_et_avis.PLUi_Coteaux_Sud.pdf
... du PLUi coteaux sud N° ... et objectifs du PLUi Coteaux Sud 5 2.1 ... du PLUi 5 2.2 â ... du projet du PLUi coteaux Sud 6 3 ... partielles sur le PLUi 9 3.1 â Sur la ... du PLUi 10 3.2 â Sur la ... la concordance du PLUi avec les documents ... par le PLUi 37 3.16 â Sur le ... et paysagère du PLUi 40 3.20 â Sur ... du PLUi coteaux sud N°
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Pertinence :27.58%
03-_CR_CC_04.07.2019.pdf
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 04 JUILLET 2019 Lâan deux mille dix-neuf, le quatre juillet, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7
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Pertinence :26.46%
03-_PV_CC_04.07.2019.pdf
PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 04 JUILLET 2019 Lâan deux mille dix-neuf, le quatre juillet, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6
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Pertinence :26.46%
02-_CR_14_AVRIL_2022.docx.pdf
COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 AVRIL 2022 Lâan deux mille vingt-deux, le quatorze avril, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux Comminges se sont réunis en Conseil Communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 Pr
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Pertinence :26.22%
05-_PV_CC_16.12.2019.pdf
PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 DECEMBRE 2019 Lâan deux mille dix-neuf, le seize décembre, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5
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Pertinence :25.29%
01-_PV_CC_21.02.2019.pdf
PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 FEVRIER 2019 Lâan deux mille dix-neuf, le vingt-et-un février, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3
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Pertinence :24.25%
02-_CR_CC_15.04.2019.pdf
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 AVRIL 2019 Lâan deux mille dix-neuf, le quinze avril, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Saint-Marcet, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12
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Pertinence :23.27%
CR_CC_16_DEC_2020.docx.pdf
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 DÃCEMBRE 2020 Lâan deux mille vingt, le seize décembre, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8
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Pertinence :23.15%
02-_PV_CC_15.04.2019.pdf
PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 AVRIL 2019 Lâan deux mille dix-neuf, le quinze avril, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Saint-Marcet, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 1
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Pertinence :19.57%
0-_PV_CC_14_DEC_2023_approuv%C3%A9_le_14_mars_2024.docx.pdf
PROCÃS-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DÃCEMBRE 2023 Lâan deux mille vingt-trois, le quatorze décembre, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux Comminges, dûment convoqués, se sont réunis en Conseil Communautaire, à Villeneuve de Rivière, sous la présidence de Magali GASTO OUSTRIC, Présidente. 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 1
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Pi%C3%A8ce_4A_-_R%C3%A8glement_%C3%A9crit_CS.pdf
PLAN LOCAL DâURBANISME INFRACOMMUNAUTAIRE PIECE 4 : REGLEMENT ECRIT ARTELIA / MARS 2025 / 4 36 2901 SOMMAIRE A. DISPOSITIONS GENERALES ............................................... 11 B. LEXIQUE ........................................................................... 23 C. PALETTES DU SERVICE TERRITORIAL DE LâARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE DE HAUTE GARONNE ...............
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Pertinence :15.69%
Pi%C3%A8ce_4A_-_R%C3%A8glement_%C3%A9crit_CN.pdf
PLAN LOCAL DâURBANISME INFRACOMMUNAUTAIRE SECTEUR COTEAUX NORD PIECE 4A : REGLEMENT ECRIT ARTELIA / MARS 2025 / 4 36 2901 SOMMAIRE A. DISPOSITIONS GENERALES ............................................... 13 B. LEXIQUE ........................................................................... 25 C. PALETTES DU SERVICE TERRITORIAL DE LâARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE DE HAUTE G
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Pertinence :11.09%
Pi%C3%A8ce_4A_-_R%C3%A8glement_%C3%A9crit_CPG.pdf
PLAN LOCAL DâURBANISME INFRACOMMUNAUTAIRE PIECE 4A : REGLEMENT ECRIT ARTELIA / MARS 2025 / 4 36 2901 SOMMAIRE A. DISPOSITIONS GENERALES ............................................... 15 B. LEXIQUE ........................................................................... 27 C. PALETTES DU SERVICE TERRITORIAL DE LâARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE DE HAUTE GARONNE ..............