Recherche avancée
Affichage des résultats 61 à 80 sur 96 au total.
-
Pertinence :38.83%
2025-05bis-_Rapport_d_Orientations_Budg%C3%A9taires_2025.docx.pdf
Envoyé en préfecture le 19/03/2025 Reçu en préfecture le 19/03/2025 Publié le 19/03/2025 ID : 031-200072643-20250317-202505-BF RAPPORT DâORIENTATIONS BUDGETAIRES 2025 Le cycle budgétaire dâune collec vité territoriale est rythmé par de nombreuses décisions dont le débat dâorienta ons budgétaires (DOB) cons tue la première étape. Conformément à lâar cle L2312-1
-
Pertinence :37.76%
01-_CR_17_mars_2022docx.docx.pdf
COMPTE-RENDU DES DÃCISIONS PRISES LORS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 MARS 2022 Lâan deux mille vingt-deux, le dix-sept mars, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Supp
-
Pertinence :37.33%
2022-17-3-_Programme_actions_2eme_arret.pdf
1 Programme Local de lâHabitat CÅur & Coteaux Comminges Programme Local de lâHabitat CÅur & Coteaux Comminges Table des matières Préambule ......................................................................................................................................................................... 5 Ce document présente le programme dâactions de la CommunautÃ
-
Pertinence :36.74%
05-_CR_CC_02.07.2018.pdf
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 JUILLET 2018 Lâan deux mille dix-huit, le deux juillet, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 AGASSAC
-
Pertinence :36.31%
05-_CR_29_SEPT_2020.pdf
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 SEPTEMBRE 2020 Lâan deux mille vingt, le vingt-neuf septembre, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4
-
Pertinence :36.04%
Rapport_d_Orientation_Budgetaire_2021.pdf
RAPPORT DâORIENTATION BUDGETAIRE 2021 Le 09/03/2021 *Document non transmissible [Droits réservés] 1. LE CADRAGE ÃCONOMIQUE NATIONAL En France, une récession dâampleur inédite depuis la création des comptes nationaux en 1948 Dans sa dernière note de conjoncture datant dâoctobre, avant lâannonce du nouveau confinement, lâINSEE estime la perte de PIB à -9% en 2020,
-
Pertinence :35.68%
06-_PV_CC_02.07.2018.pdf
PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 JUILLET 2018 Lâan deux mille dix-huit, le deux juillet, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 AGASSA
-
Pertinence :35.30%
04-_CR_CC_03.10.2019.pdf
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 03 OCTOBRE 2019 Lâan deux mille dix-neuf, le trois octobre, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Saint-Marcet, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11
-
Pertinence :34.91%
Conclusions_-_Enqu%C3%AAte_publique_PLUI_Coteaux_Nord.pdf
... intercommunal (PLUI) Coteaux Nord ... intercommunal (PLUi) Coteaux Nord De ... intercommunal (PLUI) Coteaux Nord ... intercommunal (PLUI) Coteaux Nord ... intercommunal (PLUI) Coteaux Nord ... intercommunal (PLUI) Coteaux Nord ... : Ãlaboration du PLUi Coteaux Nord ... intercommunal (PLUI) Coteaux Nord ... intercommunal (PLUI) Coteaux Nord
-
Pertinence :34.57%
10-_PV_CC_18.12.2018.pdf
PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 DECEMBRE 2018 Lâan deux mille dix-huit, le dix-huit décembre, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Boulogne sur Gesse, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5
-
Pertinence :34.09%
Pi%C3%A8ce_1E_-Compatibilite_doc_cadres_-CS.pdf
... CADRES PROJET DE PLUI ARRETE LE 14 MARS ... supérieur. Le PLUi de la CC Coteaux ... auxquels le PLUi doit être ... Compatibilité du PLUi Axe1 : Un ... du territoire Le PLUi protège le ... C05 et C06, le PLUI localise ... verte et bleue) Le PLUi propose en ... des paysages : Le PLUi contribue à ... le projet de PLUI participe au
-
Pertinence :34.07%
Pi%C3%A8ce_1E_-Compatibilite_doc_cadres_-CN.pdf
... CADRES PROJET DE PLUI ARRETE LE 14 MARS ... supérieur. Le PLUi de la CC Coteaux ... auxquels le PLUi doit être ... Compatibilité du PLUi Axe1 : Un ... du territoire Le PLUi protège le ... C05 et C06, le PLUI localise ... et bleue). Le PLUi propose en ... des paysages : Le PLUi contribue à ... le projet de PLUI participe au
-
Pertinence :34.05%
05-_CR_21_octobre__2021.pdf
COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2021 Lâan deux mille vingt et un, le vingt et un octobre, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux Comminges se sont réunis en Conseil Communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances Commune
-
Pertinence :33.89%
Pi%C3%A8ce_1E_-Compatibilite_doc_cadres_-CPG.pdf
... supérieur. Le PLUi de la CC Coeur et ... auxquels le PLUi doit être ... Compatibilité du PLUi Axe1 : Un ... du territoire Le PLUi protège le ... C05 et C06, le PLUI localise ... verte et bleue) Le PLUi propose en ... des paysages : Le PLUi contribue à ... le projet de PLUI participe au
-
Pertinence :33.77%
04-_PV_CC_03.10.2019.pdf
PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 03 OCTOBRE 2019 Lâan deux mille dix-neuf, le trois octobre, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Saint-Marcet, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1
-
Pertinence :32.46%
01-_CR_CC_21.02.2019.pdf
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 FEVRIER 2019 Lâan deux mille dix-neuf, le vingt-et-un février, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4
-
Pertinence :32.16%
04-_CR_05_juillet_2021.docx.pdf
COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 05 JUILLET 2021 Lâan deux mille vingt et un, le cinq juillet, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux Comminges se sont réunis en Conseil Communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances Commune 1 2 3 4
-
Pertinence :32.04%
CR_12_AVRIL_2021.docx.pdf
COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 AVRIL 2021 Lâan deux mille vingt et un, le douze avril, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux Comminges se sont réunis en Conseil Communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances Commune 1 2 3 4 5
-
Pertinence :31.67%
07-_CR_CC_23.10.2017_version_1.pdf
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23 OCTOBRE 2017 Lâan deux mille dix-sept, le vingt-trois octobre, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents Procurations / Suppléances 1 2 3 4 AG
-
Pertinence :29.94%
02-_PV_CC_19.03.2018.pdf
PROCES-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 MARS 2018 Lâan deux mille dix-huit, le dix-neuf mars, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents /Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8