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Pertinence :42.08%
Attestation_parution_D%C3%A9p%C3%AAche_du_08-10-2024_CS.pdf
... DU PLUI INTERCOMMUNAL ... du PLUi intercommunal ... (PLUi) Coteaux Sud et ... du PLUi intercommunal ...gistre-numerique.fr/plui-coteaux-sud Toute ...gistre-numerique.fr/plui-coteaux-sud; Une ... dâenquête PLUi Coteaux Sud, Place ... à lâadresse : plui-coteaux-sud@mail.re
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Pertinence :42.08%
Attestation_parution_D%C3%A9p%C3%AAche_du_11-09-2024_CS.pdf
... DU PLUI INTERCOMMUNAL ... du PLUi intercommunal ... (PLUi) Coteaux Sud et ... du PLUi intercommunal ...gistre-numerique.fr/plui-coteaux-sud Toute ...gistre-numerique.fr/plui-coteaux-sud; Une ... dâenquête PLUi Coteaux Sud, Place ... à lâadresse : plui-coteaux-sud@mail.re
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Pertinence :42.07%
Attestation_parution_D%C3%A9p%C3%AAche_du_04-09-24_Enqu%C3%AAte_publique_PLUi_CN.pdf
... DU PLUI INTERCOMMUNAL ... du PLUi intercommunal ... (PLUi) Coteaux Nord. A ... du PLUi intercommunal ...egistrenumerique.fr/plui-coteaux-nord Toute ...gistre-numerique.fr/plui-coteaux-nord; Une ... dâenquête PLUi Coteaux Nord, ... à lâadresse : plui-coteaux-nord@mail.r
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Pertinence :42.07%
Attestation_parution_D%C3%A9p%C3%AAche_du_24-0924_Enqu%C3%AAte_publique_PLUi_CN.pdf
... DU PLUI INTERCOMMUNAL ... du PLUi intercommunal ... (PLUi) Coteaux Nord. A ... du PLUi intercommunal ...egistrenumerique.fr/plui-coteaux-nord Toute ...gistre-numerique.fr/plui-coteaux-nord; Une ... dâenquête PLUi Coteaux Nord, ... à lâadresse : plui-coteaux-nord@mail.r
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Pertinence :42.07%
Attestation_parution_Gazette_du_04-09-24_Enqu%C3%AAte_publique_PLUi_CN.pdf
... DU PLUI INTERCOMMUNAL ... du PLUi intercommunal ... (PLUi) Coteaux Nord. A ... du PLUi intercommunal ...egistrenumerique.fr/plui-coteaux-nord Toute ...gistre-numerique.fr/plui-coteaux-nord; Une ... dâenquête PLUi Coteaux Nord, ... à lâadresse : plui-coteaux-nord@mail.r
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Pertinence :42.07%
Attestation_parution_Gazette_du_25-09-24_Enqu%C3%AAte_publique_PLUi_CN.pdf
... DU PLUI INTERCOMMUNAL ... du PLUi intercommunal ... (PLUi) Coteaux Nord. A ... du PLUi intercommunal ...egistrenumerique.fr/plui-coteaux-nord Toute ...gistre-numerique.fr/plui-coteaux-nord; Une ... dâenquête PLUi Coteaux Nord, ... à lâadresse : plui-coteaux-nord@mail.r
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Pertinence :42.04%
Attestation_parution_D%C3%A9p%C3%AAche_du_01-10-2024_CPG.pdf
... DU PLUI INTERCOMMUNAL ... du PLUi intercommunal ... intercommunal (PLUi) ... du PLUi intercommunal ...gistre-numerique.fr/plui-coeur-plaine-de-gar... dâenquête PLUi CÅur et Plaine de ... dâenquête PLUi CÅur et Plaine de ... à lâadresse : plui-coeur-plaine-de-gar
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Pertinence :42.04%
Attestation_parution_D%C3%A9p%C3%AAche_du_11-09-2024_CPG.pdf
... DU PLUI INTERCOMMUNAL ... du PLUi intercommunal ... intercommunal (PLUi) ... du PLUi intercommunal ...gistre-numerique.fr/plui-coeur-plaine-de-gar... dâenquête PLUi CÅur et Plaine de ... dâenquête PLUi CÅur et Plaine de ... à lâadresse : plui-coeur-plaine-de-gar
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Pertinence :42.04%
Attestation_parution_Gazette_du_02-10-2024_CPG.pdf
... DU PLUI INTERCOMMUNAL ... du PLUi intercommunal ... intercommunal (PLUi) ... du PLUi intercommunal ...gistre-numerique.fr/plui-coeur-plaine-de-gar... dâenquête PLUi CÅur et Plaine de ... dâenquête PLUi CÅur et Plaine de ... à lâadresse : plui-coeur-plaine-de-gar
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Pertinence :42.04%
Attestation_parution_Gazette_du_11-09-2024_CPG.pdf
... DU PLUI INTERCOMMUNAL ... du PLUi intercommunal ... intercommunal (PLUi) ... du PLUi intercommunal ...gistre-numerique.fr/plui-coeur-plaine-de-gar... dâenquête PLUi CÅur et Plaine de ... dâenquête PLUi CÅur et Plaine de ... à lâadresse : plui-coeur-plaine-de-gar
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Pages de contenu
Pertinence :41.75%Actes règlementaires
... bilan concertation PLUI Coteaux Sud ... bilan concertation PLUI Coteaux Nord ... bilan concertation PLUI Cœur et Plaine de
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Pertinence :41.68%
Pr%C3%A9sentation_RP_CS_0124.pdf
... 2024 Rôle des PLUI infra Les PLUI ... au RNU. Chaque PLUI infra sera le ... Les pièces du PLUi concernées ... zones du PLUI et fixe les ... dâavancement des PLUi infra DIAGNOSTIC ... les pièces du PLUI PADD INFRA Sera ... les pièces du PLUI Objectif :
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Pertinence :41.68%
Pr%C3%A9sentation_RP_CN_0124.pdf
... 2024 Rôle des PLUI infra Les PLUI ... au RNU. Chaque PLUI infra sera le ... Les pièces du PLUi concernées ... zones du PLUI et fixe les ... dâavancement des PLUi infra DIAGNOSTIC ... les pièces du PLUI PADD INFRA Sera ... les pièces du PLUI Objectif :
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Pertinence :41.51%
03-_CR_CC_16.03.2017.pdf
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 MARS 2017 Lâan deux mille dix-sept, le seize mars, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1
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Pertinence :41.51%
Avis_SAGE_Garonne_PLUi_Garonne-amont.pdf
... DES PROJETS DE PLUI â ... du projet de PLUi au regard des ... des projets de PLUi ... des PLUi aurait pu ... lâéchelle des 3 PLUi. En lâabsence de ... essentiel que les PLUi assurent la ... des projets de PLUi ... 1. LES PROJET DE PLUI Le Conseil ... des 3 PLUi ... DES PROJETS DE PLUI AU REGARD DES ... environnemental du PLUi CÅur et Plaine de
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Pertinence :41.49%
Synthese_Presentation_comptes_adm_2019_et_budgets_2020__Mode_de_compatibilite_.pdf
COMPTES ADMINISTRATIFS 2019 ET BUDGETS PRIMITIFS 2020 Séance du 23 juillet 2020 FISCALITE DETERMINATION DES TAUX Taux 2019 Taxe Habitation Taux 2020 Bases prévisionnelles 2020 en ⬠13,09% 13,09% 59 056 000 Taxe Foncière 2,96% 2,96% 52 978 000 Propriétés Bâties Taxe Foncière 23,35% 23,35% 1 836 000 Propriétés Non Bâties Cotisation Foncière 32,90% 32,90% 16 520 000 Entr
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Pertinence :41.48%
PV_BUREAU_20_juin_2024.pdf
PROCÃS-VERBAL BUREAU DU 20 JUIN 2024 Lâan deux mille vingt-quatre, le vingt juin, les membres du bureau de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux Comminges, dûment convoqués, se sont réunis en bureau, au siège de la Communauté de Communes à Saint-Gaudens, sous la présidence de Magali GASTO OUSTRIC, Présidente. Présents : M GASTO OUSTRIC ; A FRECHOU ; C VOUGNY ; J LA
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Pertinence :41.47%
Annexe1_tableau_communes.pdf
PLUi de la Communauté ... d'urbanisme RAS PLUi de la Communauté
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Pertinence :41.37%
PRESENTATION_BP-CA_CC_12_04_2021.pdf
Envoyé en préfecture le 15/04/2021 Reçu en préfecture le 15/04/2021 Affiché le 15/04/2021 ID : 031-200072643-20210412-202158-BF BUDGET 2021 Conseil Communautaire du 12 Avril 2021 Envoyé en préfecture le 15/04/2021 Reçu en préfecture le 15/04/2021 Affiché le 15/04/2021 ID : 031-200072643-20210412-202158-BF SOMMAIRE 1 Comptes administratifs 3 2 Affectation définitives des
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Pertinence :41.14%
2023-244-1._RA5_PLUI_TA_NOTICE_PR_APPRO.pdf
PLUI DES TERRES ... PLUI PLAN LOCAL ... ALLEGEE DU PLUI La révision ... les 19 communes du PLUi des Terres ... Durables du PLUi, le recours à la ... DES PIECES DU PLUI La révision allégée du PLUi des Terres ... graphique du PLUi des Terres