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03-_CR_CC_16.03.2017.pdf
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 MARS 2017 Lâan deux mille dix-sept, le seize mars, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1
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Synthese_Presentation_comptes_adm_2019_et_budgets_2020__Mode_de_compatibilite_.pdf
COMPTES ADMINISTRATIFS 2019 ET BUDGETS PRIMITIFS 2020 Séance du 23 juillet 2020 FISCALITE DETERMINATION DES TAUX Taux 2019 Taxe Habitation Taux 2020 Bases prévisionnelles 2020 en ⬠13,09% 13,09% 59 056 000 Taxe Foncière 2,96% 2,96% 52 978 000 Propriétés Bâties Taxe Foncière 23,35% 23,35% 1 836 000 Propriétés Non Bâties Cotisation Foncière 32,90% 32,90% 16 520 000 Entr
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PV_BUREAU_20_juin_2024.pdf
PROCÃS-VERBAL BUREAU DU 20 JUIN 2024 Lâan deux mille vingt-quatre, le vingt juin, les membres du bureau de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux Comminges, dûment convoqués, se sont réunis en bureau, au siège de la Communauté de Communes à Saint-Gaudens, sous la présidence de Magali GASTO OUSTRIC, Présidente. Présents : M GASTO OUSTRIC ; A FRECHOU ; C VOUGNY ; J LA
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Approbation_PLUi_Coeur_et_Plaine_de_GAronne.pdf
... PLUi - CÅur et Plaine
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PRESENTATION_BP-CA_CC_12_04_2021.pdf
Envoyé en préfecture le 15/04/2021 Reçu en préfecture le 15/04/2021 Affiché le 15/04/2021 ID : 031-200072643-20210412-202158-BF BUDGET 2021 Conseil Communautaire du 12 Avril 2021 Envoyé en préfecture le 15/04/2021 Reçu en préfecture le 15/04/2021 Affiché le 15/04/2021 ID : 031-200072643-20210412-202158-BF SOMMAIRE 1 Comptes administratifs 3 2 Affectation définitives des
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01-_PV_BUREAU_17_OCTOBRE_2024.docx.pdf
PROCÃS-VERBAL BUREAU DU 17 OCTOBRE 2024 Lâan deux mille vingt-quatre, le dix-sept octobre, les membres du bureau de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux Comminges, dûment convoqués, se sont réunis en bureau, au siège de la Communauté de Communes à Saint-Gaudens, sous la présidence de Magali GASTO OUSTRIC, Présidente. Présents : M GASTO OUSTRIC ; A FRECHOU ; P BRIL
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02-_Presentation_CA_2021-BUDGETS_2022_CC_14_avril_2022.pdf
Envoyé en préfecture le 22/04/2022 Reçu en préfecture le 22/04/2022 Affiché le 22/04/2022 ID : 031-200072643-20220414-202265-BF BUDGET 2022 Conseil Communautaire du 14 Avril 2022 Envoyé en préfecture le 22/04/2022 Reçu en préfecture le 22/04/2022 SOMMAIRE Affiché le 22/04/2022 ID : 031-200072643-20220414-202265-BF 1 Comptes administratifs 3 2 Affectation définitives des
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4_declaration_environnementale.pdf
Déclaration Environnementale PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL Communauté de communes CÅur&Coteaux Comminges En collaboration avec Avec la coordination du Pays Comminges Pyrénées Plan Climat Air Energie Territorial AVANT-PROPOS En application de lâarticle L.122-10 du code de lâenvironnement, une déclaration environnementale doit être communiquée au public et à lâAu
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05-_PV_CC_16.03.2017.pdf
PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 MARS 2017 Lâan deux mille dix-sept, le seize mars, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10
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04-_PV_CC_01.03.2017.pdf
PROCES VERBAL CONSEIL COMMUNAUTAIRE 01 MARS 2017 Lâan deux mille dix-sept, le 1er mars, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Villeneuve de Rivière, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 1
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Pi%C3%A8ce_3A_-OAP_th%C3%A9matiques_CPG.pdf
... des PLUi
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01-_PV_DU_26_JANVIER_2023_docx.docx.pdf
PROCÃS-VERBAL BUREAU DU 26 JANVIER 2023 Lâan deux mille vingt-trois, le vingt-six janvier, les membres du bureau de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux Comminges se sont réunis en bureau, à lâHôtel de Lassus à Montréjeau, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents : M GASTO OUSTRIC ; A FRECHOU ; C VOUGNY ; P BRILLAUD ; J FERRERE ; G SIOUTAC ; L VIGNEAU
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Pi%C3%A8ce_3A_-OAP_th%C3%A9matiques_CN.pdf
... des PLUi
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D2024-32-3-_Pr%C3%A9sentation_CA_23_-_BP_24_-CC_11_avril.pdf
Envoyé en préfecture le 18/04/2024 Reçu en préfecture le 18/04/2024 Publié le 18/04/2024 ID : 031-200072643-20240411-202432-BF BUDGETS 2024 Conseil Communautaire 11 avril 2024 Envoyé en préfecture le 18/04/2024 SOMMAIRE 1 Comptes administratifs 2 Fiscalité 2024 3 Budget principal 2024 Reçu en préfecture le 18/04/2024 Publié le 18/04/2024 ID : 031-200072643-20240411-2024
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06-_CR_CC_30.08.2018.pdf
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 AOUT 2018 Lâan deux mille dix-huit, le trente août, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Boulogne sur Gesse, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1
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06-_PV_BUREAU_21_DEC_2023.pdf
PROCÃS-VERBAL BUREAU DU 21 DÃCEMBRE 2023 Lâan deux mille vingt-trois, le vingt et un décembre, les membres du bureau de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux Comminges, dûment convoqués, se sont réunis en bureau, au Parc des Expositions à Villeneuve de Rivière, sous la présidence de Magali GASTO OUSTRIC, Présidente. Présents : M GASTO OUSTRIC ; A FRECHOU ; J FERRE
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Conclusion_-_PLUi.pdf
... LâELABORATION DU PLUI COMMISSION ... sur le PLUi E 24000103/31 ... DâELABORATION DU PLUI DE LA 3CPG 7 2.1. ... et résidentiel du PLUi ... DU PROJET DE PLUI. 12 4. AVIS DE LA ... sur le PLUi E 24000103/31 La ... 2024 lâarrêt du PLUi pour la 3CpG. ... du PLUi 1.1. Sur le ... sur le PLUi E 24000103/31 La ...gistre-numerique.fr/plui-cÅur-plaine-de-Gar
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2022-17-2-_PLHCC_Orientations.pdf
1 Programme Local de lâHabitat CÅur & Coteaux Comminges Programme Local de lâHabitat CÅur & Coteaux Comminges Table des matières Le territoire de la communauté de communes CÅur & Coteaux Comminges ..................................... 5 Un processus de dévalorisation rapide des logements anciens ........................................................... 6 Un processus
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2021-192-2__PLH5C_Orientations.pdf
Programme Local de lâHabitat CÅur & Coteaux Comminges Synthèse du diagnostic et Propositions dâorientations 1 Version premier arrêt, octobre 2021 Programme Local de lâHabitat CÅur & Coteaux Comminges Table des matières Le territoire de la communauté de communes CÅur & Coteaux Comminges ..................................... 5 Un processus de dévalorisation rapide des
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07-_PV_CC_30.08.2018.pdf
PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 AOUT 2018 Lâan deux mille dix-huit, le trente août, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes CÅur et Coteaux du Comminges se sont réunis en conseil communautaire, à Boulogne sur Gesse, sur la convocation qui leur a été adressée. Présents / Excusés / Absents / Procurations / Suppléances 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10